Déposée le 25 janvier 1991 par monsieur BLANC Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEMPS VERT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur BLANC Gérard domicilié(e) 115 rue Dr Dasprès, 83000 TOULONMme LEROY-GAUVRIT Isabelle,115 rue Dr Dasprès, 83000 TOULONMme TERROM Chantal,42 Avenue P. Renaudel, 83200 TOULONMr GAUVRIT Patrick,rue Thalie prolongée, 83200 TOULONMr GAUVRIT Robert,Mas Sauvadou, 34000 PEZENNES LES MINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROM - France.
La marque TEMPS VERT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BLANC Gérard - 115 rue Dr Dasprès, 83000 TOULONMme LEROY-GAUVRIT Isabelle,115 rue Dr Dasprès, 83000 TOULONMme TERROM Chantal,42 Avenue P. Renaudel, 83200 TOULONMr GAUVRIT Patrick,rue Thalie prolongée, 83200 TOULONMr GAUVRIT Robert,Mas Sauvadou, 34000 PEZENNES LES MINES - France
TERROM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Service de protection de la nature et du cadre de vie.Agences d'information.Agence de Presse.Communication radiophonique et téléphonique.Organisation d'Expert. Etude de projet
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TEMPS VERT TV"